Créer, traiter et contrôler efficacement les documents électronique et les rapports statutaires avec SAP Document and Reporting Compliance (SAP DRC).
SAP DRC | Votre solution pour la facturation et la déclaration électronique
SAP DRC est une solution globale de bout en bout pour gérer la facturation électronique, le reporting en temps réel et les besoins statutaires dans le monde entier.
Conformité mondiale
une solution mondiale pour garantir l'exactitude des rapports financiers et le respect des lois et normes locales.
Automatisation
orchestration entièrement automatisée des processus pour les documents électronique entrants et sortants. Soumis automatiquement aux partenaires commerciaux et aux autorités fiscales.
Poste de pilotage centralisé
contrôle automatique des erreurs, navigation pour souligner les transactions afin de permettre des corrections en toute transparence et communication des rejets aux autorités.
Rapprochement automatisé
identification proactive des transactions manquantes à partir des portails des autorités fiscales.
Une source unique de fiabilité pour les impôts
Des rapports en temps réel sans besoin de rapprochement. Il n'y a pas d'ensemble de données répliquées pour le reporting, ce qui évite les incohérences de données et les problèmes d'audit fiscal.
Tableau de bord harmonisé
pour contrôler et gérer tous les mandats, des documents électronique aux obligations légales. Des informations en temps réel, de la préparation à la soumission.
Processus de bout en bout
ajustement, validation et analyse des rapports statutaires
Facilité d'utilisation
interface utilisateur conviviale permettant d'examiner facilement les données soumises sans nécessiter de connaissances techniques ou spécifiques au pays.
Workflow
examen et approbation simplifiés de tous les rapports statutaires. Notifications et suivis automatisés (adaptés aux mobiles).
Analyse intégrée
analyse des tendances et des données, avec accès direct aux transactions sous-jacentes, pour aider les utilisateurs à identifier toute irrégularité.
Avantages de SAP DRC pour les équipes informatiques
Facturation électronique
Rapport statutaire
Conformité
Adoption simple des changements juridiques grâce à un contenu préétabli
Réduire le coût total de possession
la solution est entièrement intégrée à SAP ECC et S/4HANA, ce qui minimise les efforts informatiques pour gérer le travail supplémentaire dans les systèmes ERP, comme l'extraction de données, l'IDOC et la configuration de l'EDI.
Extensibilité
La plateforme extensible permet de répondre aux besoins spécifiques de l'industrie et de l'entreprise.
L'automatisation
Il permet un traitement des factures sans contact grâce à l'intégration des solutions de gestion des factures des fournisseurs.
Sécurité Il offre une sécurité solide, répondant aux politiques nécessaires des organisations.
Soumission électronique automatisée
intégration complète avec les autorités fiscales via SAP Integration Suite sur SAP Business Technology Platform.
Extensibilité
Nouveaux scénarios/rapports ou extensions pour couvrir tous vos besoins via le "Design Time". Réduisez le cycle de développement à quelques étapes simples.
Testeur de régression automatisé
Vérifier les corrections d'erreurs, l'optimisation ou la suppression de fonctionnalités existantes dans les rapports statutaires en comparant les modifications à un rapport de référence.
Traçabilité et piste d'audit
Documentation numérique entièrement automatisée et répondant à toutes les exigences en cas d’audit interne ou externe.
Assurer le respect des mandats de facturation électronique
Vous ne savez pas comment vous acquitter de vos obligations en matière de TVA ou vous conformer aux règles de la CCT ? Contactez-nous pour profiter des conseils de nos experts. Commencez par une étude initiale du projet et une analyse des flux de factures.
Nous sommes convaincus que SAP DRC est une solution de pointe pour la validation en temps réel, l'échange de documents électronique sortants et le reporting statutaire. Aucun rapprochement n'est nécessaire, ce qui facilite la tâche des équipes fiscales. Il s'intègre également de manière transparente à SAP ERP, ce qui réduit le coût total de possession.
Réglementations sur la facturation et la déclaration électronique à l’international
Plusieurs gouvernements progressent dans l'introduction de la facturation électronique pour les transactions B2B et B2C. D'autres normes, telles que la norme SAF-T (Standards Audit File for Tax), s'appliquent dans certains pays européens. Découvrez quels pays sont couverts par SAP DRC pour la facturation électronique et le reporting statutaire.
Local legal name: Facturae, Suministro Inmediato de Información (SII)
Model: Centralised, Real-time Reporting
B2G: Mandatory
B2B: Voluntary for e-Invoicing (Mandatory in 2025), Mandatory for SII
B2C: N/A
Format: Facturae, XML
e-Signature: Required for B2G
Archiving: 6 Years
B2G: suppliers to public entities
B2B e-invoicing: businesses with turnover more than €8 million per annum
SII: businesses with turnover more than €6 million per annum
Exchange System:
B2G e-invoice: FACe
SII: AEAT Electronic Office and regional tax agencies
Sweden
Local legal name: -
Model: PEPPOL
B2G: Mandatory
B2B: Voluntary
B2C: N/A
Format: PEPPOL BIS Billing 3.0
e-Signature: Not Required
Archiving: 7 Years
B2G: suppliers to public entities
Exchange System: PEPPOL network
Switzerland
Local legal name: -
Model: Interoperability
B2G: Mandatory
B2B: Mandatory
B2C: Mandatory
Format: UBL, CII, XML, Zugferd
e-Signature: Not Required
Archiving: 10 Years
B2G: suppliers to public entities for contracts value over 5000 CHF
Exchange System: Certified service providers
Taiwan
Local legal name: Electronic Government Uniform Invoice (eGUI)
Model: Real-time Reporting
B2G: Mandatory
B2B: Voluntary
B2C: Voluntary
Format: MIG-3.2.1 (XML)
e-Signature: Required
Archiving: 5 Years
All taxpayers including non-resident VAT registered businesses
Exchange System: Ministry of Finance's platform, Certified service providers
Deadline:
- B2B 7 days after the issuance of the invoice
- B2C: 2 days after the issuance of the invoice
Thailand
Local legal name: E-Tax Invoice and E-Receipt
Model: Real-time Reporting
B2G: Voluntary
B2B: Voluntary
B2C: Voluntary
Format: Local XML
e-Signature: Required
Archiving: 10 Years
All Taxpayers.
Exchange System: the Revenue Department portal, the Electronic Transactions Development Agency (ETDA)
There are 2 e-invoicing systems:
- e-Tax Invoice & e-Receipt RTIR System
- e-Tax Invoice by E-mail System (for small companies with turnover less than THB 30 million)
Turkey
Local legal name: E-fatura and e-Arsiv
Model: Centralised
B2G: Mandatory
B2B: Mandatory
B2C: Mandatory
Format: UBL 2.1 TR
e-Signature: Required
Archiving: 5 Years for tax law and 10 Years for commercial law
All Taxpayers.
Exchange System: GIB Platform
FAQs
01. Qu’est-ce que SAP DRC ?
SAP DRC est une solution globale qui permet de remplir les mandats de conformité locaux, des documents électronique aux rapports statutaires, et d’automatiser les processus de conformité dans le monde entier. SAP DRC est une approche holistique qui permet de passer en toute facilité des rapports statutaires périodiques au contrôle continu des transactions (facturation électronique et rapports en temps réel), en assurant la cohérence entre la soumission de documents commerciaux en temps réel et les rapports statutaires.
SAP DRC se compose de deux parties :
SAP DRC sur SAP S/4HANA et SAP ERP, entièrement intégré aux processus de gestion sans réplication de données pour générer des documents électronique et des rapports statutaires au format légal local.
SAP DRC sur SAP Business Technology Platform (BTP) afin d’étendre et de simplifier la transmission aux autorités sous forme électronique. Il peut s’agir de SAP Document and Reporting Compliance, de l’édition sur le cloud ou d’un travail sur SAP Integration Suite (géré par le client) en fonction du pays et/ou du scénario.
02. Quels sont les avantages de SAP DRC ?
SAP DRC permet d’optimiser la normalisation et d’augmenter l’efficacité de vos déclarations fiscales. Grâce à l’automatisation, il augmentera la durabilité opérationnelle avec une solution harmonisée pour gérer l’e-invoicing et l’e-reporting partout dans le monde.
SAP DRC est une solution évolutive qui vous aidera à passer au mandat de documents électronique pour de multiples zones géographiques, avec une seule solution évolutive en lieu et place de multiples intégrations avec différents outils et fournisseurs.
SAP DRC offre un canal de communication unique avec les autorités, des contrôles automatisés pour garantir la cohérence avec les autorités et des possibilités d’apprentissage virtuel.
SAP DRC peut être étendu pour répondre aux besoins spécifiques des entreprises.
SAP DRC est une solution évolutive qui peut s’adapter à la croissance future de votre organisation et à l’augmentation du volume des factures.
03. Quels sont les pays couverts par SAP DRC ?
SAP DRC couvre plus de 55 pays pour la facturation électronique et les rapports statutaires, en tenant compte de plus de 430 réglementations. La couverture de SAP DRC dépend de la version et de l’édition de SAP.
Vous pouvez trouver les pays supportés et les mandats légaux pour chaque version dans les liens ci-dessous :
04. Que faire si SAP DRC n’est pas disponible dans mon pays ?
SAP DRC offre une fonctionnalité essentielle d’extension personnalisée appelée « Extensibility for Electronic Document Processing » (Extensibilité pour le traitement des documents électronique) dans ECC et S/4HANA. Cette fonctionnalité vous permet de créer votre propre logique pour répondre aux exigences d’un nouveau pays en utilisant des composants DRC standard tels que eDocument Framework, AIF et SOAMANGER. Par la suite, vous pouvez déployer des iFlows personnalisés dans SAP Integration Suite pour opérer une intégration avec les autorités fiscales locales et les fournisseurs de signatures numériques. De telles extensions sont fréquemment utilisées pour les pays non couverts par SAP, tels que le Panama, l’Uruguay et le Vietnam.
05. SAP DRC peut-il être adapté à mes besoins ?
Vous pouvez étendre les capacités du cadre de traitement des documents électronique en exploitant les Business Add-Ins (BAdI) pour définir votre propre logique pour les différentes étapes de traitement des documents électronique.
Le tableau suivant résume les méthodes disponibles pour le BAdI EDOC_ADAPTOR.
Méthodes
À quoi sert-il ?
IS_RELEVANT
Déterminer si un document de type source est pertinent pour la création d’un document électronique, malgré la définition donnée dans les Paramètres.
SET_OUTPUT_DATA
Remplir ou modifier les données du document électronique après la mise en correspondance.
GET_VARIABLE_KEY
Définir des clés variables – en fonction du pays ou de la région
CHANGE_EDOCUMENT_TYPE
Modifier le type de document électronique après avoir défini un standard. Vous pouvez définir que la combinaison du pays et du type de pièce comptable est valable pour deux types de documents électronique, au lieu d’un seul.
SET_VALUE_MAPPING
Remplir les correspondances de valeurs en fonction des besoins de l’entreprise.
SET_FIX_VALUES
Remplissez les valeurs fixes en fonction des besoins de votre entreprise.
RESTRICT_CANCEL
Restreindre l’annulation du document source.
CHANGE_FORM
Modifier la façon dont le système détermine la mise en page PDF à utiliser.
06. SAP DRC peut-il être intégré aux solutions de facturation AP ?
SAP DRC offre des options d’intégration avec Vendor Invoice Management d’Open Text (VIM) et d’autres solutions d’automatisation de la réception. Tout cela est possible grâce à BAdI et peut être mis en œuvre en fonction de vos besoins – déclencher MIRO et gérer les erreurs/exceptions, par exemple.
07. Comment SAP DRC peut-il m’aider à effectuer un rapprochement ?
SAP DRC facilite le rapprochement entre les enregistrements internes et les enregistrements disponibles sur les plateformes des autorités fiscales. Il offre un cadre de contrôle de la cohérence unique pour automatiser les vérifications, examiner les incohérences de manière centralisée et lancer les corrections, avec la possibilité d’identifier les incohérences et de rationaliser la remédiation. En outre, SAP DRC identifie les enregistrements manquants avant la fin de la période et vérifie automatiquement les projets de déclaration préparés par les autorités et les accepte ou les rejette pour finaliser la soumission périodique.
La fonction de réconciliation est disponible dans les pays où les portails des autorités fournissent l’API et l’accès pour récupérer les enregistrements soumis.
08. J’ai des factures générées en dehors du système SAP ; comment les incorporer dans SAP DRC et les soumettre à l’administration fiscale ?
SAP DRC offre la possibilité d’intégrer de manière transparente les factures ou les notes de crédit provenant de systèmes externes, ce qui permet le suivi et la gestion des documents électronique par le biais du cockpit central. Cela inclut le traitement des réponses et des corrections dans une plateforme unifiée.
Vous pouvez importer les fichiers dans votre système, créer automatiquement des documents électronique et les soumettre à l’administration fiscale.
09. Quel est le calendrier de mise en œuvre de SAP DRC dans le cadre d’un projet de facturation électronique ?
Le délai de mise en œuvre de SAP DRC peut varier d’un pays à l’autre en fonction de la complexité des exigences locales, de la maturité de l’équipe, de la situation du client et de la portée du projet (nombre de sociétés, personnalisations, paysages, etc.).
SAP fournit une estimation de la durée du projet comme suit :
⦁ 6 mois pour les mandats de facturation électronique avec des formats locaux uniques tels que l’Italie.
⦁ 3 mois pour le projet de facturation électronique dans les pays du réseau Peppol comme la Belgique.
Ces estimations des délais prennent principalement en compte les aspects techniques, notamment les tâches comme l’installation, la personnalisation, la configuration de la connexion et les tests.
En outre, une compréhension approfondie de la réglementation locale est tout à fait cruciale pour minimiser les risques de conformité et les complications à un stade ultérieur. Nous recommandons donc vivement à nos clients de consacrer le temps nécessaire à la phase de conception, d’impliquer les principales parties prenantes afin d’analyser en profondeur les exigences légales, d’examiner les processus et les flux de facturation existants et de vérifier la qualité des données afin d’identifier les lacunes et les impacts potentiels. Cette approche facilite l’élaboration d’une stratégie de comblement des lacunes, permettant ainsi une transition en douceur vers la facturation électronique. Par conséquent, le calendrier du projet peut dépasser les estimations fournies par SAP, ce qui reflète notre engagement en faveur d’un processus de mise en œuvre complet.
10. Quel accord de niveau de service (SLA) pour les services cloud de SAP DRC ?
Partenariat – TJC Group signe un accord pour la revente et l’implémentation de la solution SAP® Document and Reporting Compliance
TJC Group est fier d’annoncer l’extension de son partenariat avec SAP pour la revente et la mise en œuvre de SAP® Document and Reporting Compliance pour la facturation électronique et les besoins statutaires.
Qu’est-ce que l’initiative « VAT in the digital age » (ViDA) ?
En décembre 2022, la Commission européenne a proposé des réformes pour le système de TVA de l’Union européenne, appelées « VAT in the digital age » (ViDA), afin d’améliorer la collecte de la TVA.
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