Conditions générales

Sauf mention contraire, TJC Group et/ou ses concédants possèdent des droits de propriété intellectuelle sur ce site et sur le matériel qui y est publié. Objets de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.

Vous pouvez afficher, télécharger à des fins de mise en cache uniquement et imprimer des pages du site pour votre propre usage personnel dans la limite des restrictions exposées ci-dessous et ailleurs dans les présentes conditions générales.

• republier le matériel provenant de ce site ;
• vendre, louer ou octroyer des sous-licences du matériel issu de ce site (web);
• divulguer au public du matériel issu de ce site (web);
• reproduire, dupliquer, copier ou exploiter d’une quelconque autre manière du matériel publié sur ce site à des fins commerciales.

Lorsque le contenu est rendu spécifiquement disponible pour redistribution, il ne peut être redistribué qu’au sein de votre organisation.

• Vous ne devez pas utiliser ce site d’une matière qui cause ou risque de causer un dommage au site ou remettre en cause sa disponibilité ou son accessibilité ; ou qui soit d’une quelconque manière illicite, illégale, frauduleuse ou nuisible ou en rapport avec un objectif ou une activité illicite, illégale, frauduleuse ou nuisible.
• Vous ne devez pas utiliser ce site pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel constitué ou lié à un logiciel espion, un virus informatique, un cheval de Troie, un ver informatique, un espion de clavier, un rootkit ou autre logiciel informatique malveillant.
• Vous ne devez effectuer aucune activité de collecte systématique ou automatisée de données y compris et sans limitation la capture de données d’écran, l’exploration de données, l’extraction de données et la collecte de données sous ou en relation avec ce site (web) sans le consentement écrit exprès de TJC Group.
• Vous ne devez pas utiliser ce site pour transmettre ou envoyer des communications commerciales non sollicitées.
• Vous ne devez pas utiliser ce site à des fins de nature marketing sans le consentement écrit exprès de TJC Group.

L’accès à certaines zones de ce site est restreint. TJC Group se réserve le droit de restreindre l’accès à d’autres zones de ce site ou à son intégralité et ce à sa discrétion.

Dans les présentes conditions générales, « votre contenu utilisateur » signifie le matériel (y compris et sans limitation du texte, des images, des supports audio, des supports vidéos et des supports audio-visuels) que vous envoyez à ce site à quelque fin que ce soit.

Ce site est fourni « en l’état » sans aucune déclaration ni garantie, que ce soit expresse ou implicite. TJC Group n’effectue aucune déclaration ni garantie en relation avec ce site (web) ou avec les informations et matériels fournis sur ce site (web).
Sans préjudice du caractère général du paragraphe précédent, TJC Group n’offre aucune garantie que :

• ce site (web) sera disponible en permanence (ou disponible tout court) ; ou que
• les informations figurant sur ce site (web) sont complètes, vraies, précises ou non trompeuses. Rien de ce qui figure sur ce site (web) ne constitue ou n’est réputé constituer un conseil de quelque sorte que ce soit. Si vous avez besoin de conseils sur une question légale, financière ou médicale, vous devez impérativement consultez un professionnel compétent.

TJC Group décline toute responsabilité envers vous concernant le contenu ou l’utilisation de ce site (web) ou toute autre raison liée à ce site (web) :

• dans la mesure où le site web est fourni gratuitement, pour toute perte indirecte
• pour toute perte indirecte, spéciale ou consécutive ; ou
• pour toutes pertes d’activité, perte de recettes, revenu, bénéfices ou économies anticipées, perte de contrats ou de relations commerciales, perte de réputation ou d’achalandage ou perte ou corruption d’informations ou de données. Ces limites de responsabilité s’appliquent même si TJC Group a été expressément avisé d’une perte possible.

Rien dans l’exclusion de garanties de ce site (web) n’exclura ou ne limitera une garantie prévue par la loi qu’il serait illégal d’exclure ou de limite ; et rien dans l’exclusion de garanties de ce site (web) n’exclura ou ne limitera (limiter) la responsabilité de TJC Group concernant :

• la mort ou la blessure infligée à une personne pour cause de négligence de TJC Group ;
• la fraude ou la représentation frauduleuse de la part de TJC Group (ou)
• un objet qu’il serait illégal ou illicite pour TJC Group d’exclure ou de limiter ou de tenter ou de prétendre exclure ou limiter sa responsabilité.

En utilisant ce site (web), vous reconnaissez que les exclusions et limitations de responsabilité exposées dans l’exclusion de garanties de ce site (web) sont raisonnables.
Si elles ne vous semblent pas raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site (web).

Si une des dispositions de l’exclusion de garanties de ce site (web) est ou s’avérait non exécutable au regard de la loi applicable, cela n’affecte pas l’exécutabilité des autres dispositions de l’exclusion de garanties de ce site (web).

TJC Group est fondé à réviser ces conditions générales de temps en temps. Les conditions générales révisées s’appliqueront à l’utilisation de ce site (web) à partir de la date de publication des conditions générales révisées sur ce site (web). Consultez cette page régulièrement pour vous familiariser avec la version actuelle.

Ces conditions générales constituent un accord à partir entière entre vous et TJC Group concernant votre utilisation de ce site web et remplace tous les accords précédents relatifs à votre utilisation de ce site (web).