{"id":21411,"date":"2021-03-19T12:19:25","date_gmt":"2021-03-19T06:49:25","guid":{"rendered":"https:\/\/www.tjc-group.com\/blogs\/conformite-saf-t-comment-le-fardeau-des-rapports-augmente-en-raison-de-covid\/"},"modified":"2025-06-20T16:21:06","modified_gmt":"2025-06-20T10:51:06","slug":"conformite-saf-t-comment-le-fardeau-des-rapports-augmente-en-raison-de-covid","status":"publish","type":"blog","link":"https:\/\/www.tjc-group.com\/fr\/blogs\/conformite-saf-t-comment-le-fardeau-des-rapports-augmente-en-raison-de-covid\/","title":{"rendered":"Conformit\u00e9 SAF-T : comment le fardeau des rapports augmente en raison de Covid"},"content":{"rendered":"\n

\u00c9crit par : Patchanok Kluabkaew<\/a> <\/em><\/p>\n\n\n\n

Le monde commercial est devenu plus Volatil, Incertain, Plus complexe et ambigu (VUCA) que jamais et, par cons\u00e9quent, la conformit\u00e9 r\u00e9glementaire et fiscale devient plus complexe. Stimul\u00e9s par l’impact financier n\u00e9gatif de la pand\u00e9mie de Covid, les gouvernements continuent de num\u00e9riser leurs processus de conformit\u00e9 fiscale au niveau mondial et national.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Dans cet article, nous examinerons les tendances en mati\u00e8re d’exigences SAF-T, de d\u00e9claration de TVA en temps r\u00e9el et d’obligations de facturation \u00e9lectronique dans chaque pays europ\u00e9en. Nous verrons \u00e9galement comment cette complexit\u00e9 a rendu la s\u00e9lection de comp\u00e9tences interfonctionnelles en forme de \u00ab T \u00bb essentielles pour les projets de conformit\u00e9 d’aujourd’hui.<\/em><\/p>\n\n\n\n

\"VICA<\/figure>\n\n\n\n

2020 a \u00e9t\u00e9 une ann\u00e9e tr\u00e8s difficile pour de nombreuses entreprises. Le monde commercial est devenu plus VUCA que jamais et la conformit\u00e9 fiscale r\u00e9glementaire ne fait pas exception. Tous les progr\u00e8s r\u00e9alis\u00e9s l’ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente par les gouvernements pour r\u00e9duire leurs \u00e9carts fiscaux et augmenter leurs revenus sont maintenant invers\u00e9s. Cela est d\u00fb \u00e0 de nombreux facteurs, allant des tactiques \u00e9videntes de fraude d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e et d’\u00e9vasion fiscale, aux in\u00e9vitables taux plus \u00e9lev\u00e9s d’insolvabilit\u00e9 et de faillite parmi les entreprises qui luttent v\u00e9ritablement pour faire face \u00e0 la pand\u00e9mie.<\/p>\n\n\n\n

Un autre facteur important est les erreurs commises par le contribuable – elles co\u00fbtent cher en recettes fiscales perdues. Les erreurs involontaires commises par les contribuables sont l’une des raisons qui entra\u00eenent des pertes de recettes fiscales pour les organismes gouvernementaux. Il peut s’agir d’une erreur humaine, d’une erreur du logiciel de reporting utilis\u00e9 par les entreprises, entre autres raisons techniques. Par exemple, les gouvernements de l’UE pr\u00e9voyaient qu’ils perdraient environ 164 milliards d’euros de recettes de TVA en raison de Covid-19. Dans le m\u00eame temps, des plans de relance massifs ont \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9s pour soutenir les entreprises touch\u00e9es et aider l’\u00e9conomie \u00e0 se remettre de la r\u00e9cession.<\/p>\n\n\n\n

<\/div>\n\n\n\n

Une tendance \u00e0 la digitalisation<\/h2>\n\n\n\n

Stimul\u00e9s par l’impact financier n\u00e9gatif de la pand\u00e9mie de Covid, les r\u00e9gulateurs continuent de num\u00e9riser leurs processus de conformit\u00e9 fiscale<\/strong> au niveau mondial et national. Les gouvernements adoptent des technologies \u00e9mergentes, telles que l’analyse de donn\u00e9es, l’intelligence artificielle (IA), l’automatisation des processus robotiques (RPA) et l’apprentissage automatique, pour analyser efficacement les m\u00e9gadonn\u00e9es fiscales et \u00e9radiquer la fraude.<\/p>\n\n\n\n

De nombreuses nouvelles initiatives de conformit\u00e9 fiscale<\/strong> ont \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9es ces derni\u00e8res ann\u00e9es et nous pouvons nous attendre \u00e0 ce que beaucoup d’autres suivent dans un proche avenir. Ces \u00e9volutions cr\u00e9ent de nouveaux d\u00e9fis \u00e0 surmonter pour les entreprises op\u00e9rant dans la r\u00e9gion de l’UE et la situation est particuli\u00e8rement d\u00e9licate pour les entreprises internationales disposant de services informatiques centralis\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

\"IMP\u00d4T<\/figure>\n\n\n\n
<\/div>\n\n\n\n

La conformit\u00e9 internationale SAF-T ajoute \u00e0 la complexit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

Le fichier d’audit standard pour l’imp\u00f4t (SAF-T)<\/a> est un ensemble de r\u00e9glementations internationales nouvellement num\u00e9ris\u00e9es qui sont particuli\u00e8rement difficiles \u00e0 respecter pour les utilisateurs de SAP dans plusieurs juridictions. Cela est d\u00fb en partie \u00e0 l’\u00e9tendue et \u00e0 la diversit\u00e9 des r\u00e9glementations SAF-T en place, aggrav\u00e9es par des mandats croissants pour les rapports en temps r\u00e9el et la facturation \u00e9lectronique afin de minimiser la fraude.<\/p>\n\n\n\n

Introduit par l’OCDE en 2005, le fichier standard d’audit fiscal (SAF-T) a toujours \u00e9t\u00e9 volontaire et est maintenant adopt\u00e9 par de nombreux pays \u00e0 travers l’Europe. Il a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u pour aider les entreprises \u00e0 minimiser leurs co\u00fbts de conformit\u00e9 dans plusieurs juridictions, en soumettant un seul fichier de d\u00e9claration standard plut\u00f4t que d’avoir plusieurs d\u00e9p\u00f4ts dans leurs propres formats locaux.<\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9l\u00e9ments typiques d’un fichier SAF-T comprendront les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n\n\n\n