Le DART fournit-il une piste d’audit fiable ?

11-12-2015 | 3 lecture minimale | DART, Préparation fiscale et d'audit

Auteur : Thierry JULIEN, PDG de TJC Group.

La technologie SAP DaRT est un produit mature avec ses partisans et ses détracteurs. Un argument populaire est que DaRT permet la création d’archives fiscales avec une piste d’audit fiable. Je dirais que le deuxième point, concernant une piste de vérification fiable, n’est pas valable.

La facturation électronique a renouvelé l’intérêt pour la piste d’audit dans le monde informatique de l’entreprise alors qu’elle semblait auparavant n’intéresser que les auditeurs. La mode n’est pas une excuse pour les mauvaises pratiques. La piste d’audit permet à un auditeur (fiscal ou non) de remonter une information comptable depuis son origine. L’argument n’est pas de dire que la source originale est le document, par exemple la facture papier.

DaRT ne contient bien sûr que des données, l’hypothèse ici est de dire qu’à partir des données on peut retrouver le document et inversement. DaRT a été développé pour envoyer des informations à l’IRS aux États-Unis. Parce que les autorités ne sont autorisées à auditer une entreprise que pour une période définie, DaRT isole une période comptable donnée pour une entreprise dans SAP.

DaRT commence par extraire les données comptables, puis, à partir de ce point, extrait les autres éléments tels que les achats et les ventes. En ce sens, DaRT fixe un ensemble de données permettant de passer du document comptable à un document original tel qu’une facture. En ce sens, nous disposons d’une piste d’audit. Mais uniquement dans ce sens.

Un élément clé pour les auditeurs est la capacité de contrôler l’exhaustivité des éléments audités. Par exemple, l’exhaustivité du chiffre d’affaires.

Pour SAP, une commande n’est pas directement liée à une entreprise mais à une organisation de vente ou d’achat. Cela signifie qu’une commande ou une livraison sur une période donnée ne correspond pas forcément à une pièce comptable sur cette période.

En bref, l’auditeur peut raisonnablement commencer par les documents originaux (la bonne vieille boîte de factures) et examiner leur effet sur la comptabilité. S’ils utilisent DaRT, ils ne trouveront pas le document comptable pour certains des documents originaux en raison de différences dans l’entreprise ou la période.
En ce sens, ce n’est pas une bonne pratique d’utiliser DaRT comme piste d’audit.

Rappelons la logique utilisée lors de la création du DaRT : les données doivent permettre à l’IRS d’effectuer à distance quelques vérifications préliminaires avant de poursuivre l’audit sur place. L’administration ne cherchait pas à réaliser un audit complet.

Ce n’est pas une critique, mais DART a une implication inhérente : il permet l’analyse de la comptabilité d’une entreprise en partant du principe que cette comptabilité est complète, et donc que la comptabilité est valide.

DaRT n’est donc pas une piste d’audit au sens propre du terme, ce n’était pas l’intention lors de sa conception. Si nous respectons certains principes de base, il peut être relativement facile de suivre une véritable piste d’audit dans SAP, DaRT n’est pas l’outil pour cela.

Pour être complet, les techniques d’audit utilisées dans SAP doivent permettre cette piste d’audit bidirectionnelle : c’est-à-dire partir des pièces comptables pour obtenir les pièces originales, et inversement.

Il est important d’y réfléchir car de nombreux arguments ont été avancés et la pression des contrôles fiscaux s’accroît.